AGM 2012
03.05.2012 - Toutes les résolutions proposées ont été adoptées par l’Assemblée Générale Mixte de SCOR du 3 mai 2012
Communiqué de presse EN | FR
-----------------------
INFORMATIONS ET DOCUMENTS PREPARATOIRES A L’ASSEMBLEE 2012 (Article R.225-73-1 du Code de commerce) :
- Avis de Réunion relatif à l'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 3 mai 2012
- AGM 2012 - Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du jeudi 3 mai 2012
Convocation AGM 2012
- Avis de convocation paru au BALO n°47 du 18 avril 2012
- Avis de réunion paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°38 du 28 mars 2012
- Convocation à l’Assemblée Générale 2012 - Brochure
Comptes 2011
- Comptes Annuels (Annexe A du Document de Référence 2011)
- Comptes Consolidés (Section 20.1 du Document de Référence 2011)
Rapports du Conseil d'administration
- Rapport de gestion 2011 (Annexe E - Document de Référence 2011)
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les options de souscription d’actions pour l’exercice 2011
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions pour l’exercice 2011
- Rapport du Conseil d'administration sur le texte des projets de résolutions 2012
Rapports du Président du Conseil d'administration
Rapports des Commissaires aux comptes
- Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Annexe A section 1.6 du Document de Référence 2011)
- Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Section 20.2 du Document de Référence 2011)
- Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées (Section 19.3 du Document de Référence 2011)
- Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil sur les procédures de contrôle interne (Annexe B du Document de Référence 2011)
- Rapports des Commissaires aux comptes sur les projets de résolutions soumis à l’Assemblée
Autres documents
- Liste des administrateurs en fonctions et mandats exercés dans d’autres sociétés (Section 14.1 du Document de Référence 2011)
- Informations relatives aux candidats administrateurs
- Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des rémunérations versées aux dix personnes les mieux rémunérées
- Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des versements effectués en application des 1 et 4 de l’article 238 bis du CGI, donnant lieu à réduction d’impôt / Liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
- Tableau des affectations de résultat
- Tableau des résultats des 5 derniers exercices
- Nombre total de droits de vote et d’actions à la date de publication de l’avis de réunion
-
Formulaire de vote par correspondance, de vote par procuration ou de demande de carte d’admission
-
Résultat des votes des résolutions
Dividende 2011 :
Le dividende proposé pour l’année 2011 est de EUR 1,10 par action, intégralement payable en numéraire. Sous réserve de l’approbation de l’Assemblée, le dividende sera détaché le 9 mai 2012 et mis en paiement le 14 mai 2012.
AGM 2011
04.05.2011 - TOUTES LES RESOLUTIONS PROPOSEES ONT ETE ADOPTEES PAR L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DE SCOR DU 4 MAI 2011
-----------------------
INFORMATIONS ET DOCUMENTS PREPARATOIRES A L’ASSEMBLEE 2011 (Article R.225-73-1 du Code de commerce) :
Convocation AGM 2011
- Avis de convocation paru au BALO n°46 du 18 avril 2011
- Avis de réunion paru au BALO n°38 du 30 mars 2011
- Convocation à l’Assemblée Générale 2011 - Brochure
Comptes 2010
- Comptes Annuels (Annexe A du Document de Référence 2010)
- Comptes Consolidés (Section 20.1 du Document de Référence 2010)
Rapports du Conseil d’administration
- Rapport de gestion 2010 (Annexe E - Document de Référence 2010)
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les options de souscription d’actions pour l’exercice 2010
- Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions pour l’exercice 2010
- Rapport du Conseil d'administration sur le texte des projets de résolution soumis à l'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 4 mai 2011
Rapports du Président du Conseil d’administration
- Rapport du Président sur les procédures de contrôle interne (Annexe B du Document de Référence)
- Rapport complémentaire du Président et Directeur Général sur l’usage fait de la délégation de compétence accordée par la 17ème résolution de l’Assemblée Générale du 28 avril 2010
Rapports des Commissaires aux comptes
- Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Annexe A section 1.6 du Document de Référence 2010)
- Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Section 20.2 du Document de Référence 2010)
- Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées (Section 19.3 du Document de Référence 2010)
- Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil sur les procédures de contrôle interne (Annexe B du Document de Référence 2010)
- Rapport des Commissaires aux comptes sur les projets de résolutions soumis à l’Assemblée
- Rapport complémentaire des Commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
Autres documents
- Liste des administrateurs en fonctions et mandats exercés dans d’autres sociétés (Section 14.1 du Document de Référence 2010)
- Informations relatives aux candidats administrateurs
- Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des rémunérations versées aux dix personnes les mieux rémunérées
- Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des versements effectués en application des 1 et 4 de l’article 238 bis du CGI, donnant lieu à réduction d’impôt / Liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
- Liste et objet des conventions portant sur des opérations courantes
- Tableau des affectations de résultat
- Tableau des résultats des 5 derniers exercices
- Inventaire (Annexe A du Document de Référence 2010)
- Nombre total de droits de vote et d’actions à la date de publication de l’avis de réunion
- Formulaire de vote par correspondance, de vote par procuration ou de demande de carte d’admission
Dividende 2010 :
Montant proposé* : EUR 1,10 /action
Date proposée pour le paiement du dividende* : 30 mai 2011 (soit un détachement du coupon au 25 mai 2011)
*sous réserve de l’approbation de l’Assemblée Générale Annuelle qui se tiendra le 4 mai 2011
AGM 2010
Convocation à l'Assemblée Générale Mixte (l'avis de convocation correspondant a été publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires et aux "Petites Affiches" du 12 avril 2010)
Avis de Réunion publié au Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires n°36 du 24 mars 2010
Mise à jour du rapport du Conseil d'administration sur le texte des projets de résolution soumis à l'Assemblée Générale Mixte du 28 avril 2010
Rapport de gestion 2009 (Document de référence 2009)
Toutes les résolutions proposées ont été adoptées par l'Assemblée Générale Mixte de SCOR (communiqué de presse)
Paiement en actions du dividende 2009 - Questions / Réponses
Dates clés :
- Date d'enregistrement : 11 mai 2010
- Date de détachement de coupon : 12 mai 2010
- Période d'option du versement du dividende : du 12 mai au 2 juin 2010.
- Versement du dividende : 15 juin 2010.
