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Stratégie

Le Comité Stratégique est composé de Denis Kessler, Président, Gérard Andreck, Georges Chodron de Courcel (censeur), Peter Eckert, Charles Gave, Daniel Lebègue, Monica Mondardini, le groupe Malakoff Médéric (représenté par Guillaume Sarkozy), Guylaine Saucier, Jean-Claude Seys, Claude Tendil et Daniel Valot, désignés par le Conseil d’Administration de la Société et choisis parmi les administrateurs et le censeur. La durée du mandat des membres du Comité Stratégique coïncide avec celle de leur mandat d'administrateur ou de censeur.

 

Le Comité a pour mission d’étudier les stratégies de développement du Groupe et d'examiner tout projet d’acquisition ou de cession d'un montant supérieur à EUR 100 millions.

 

Le Président du Comité peut convoquer tout salarié ou dirigeant susceptible d'apporter un éclairage pertinent à la bonne compréhension d'un point donné, la présence et l'information de cette personne étant limitées au point d'ordre du jour le concernant. Le Président du Comité Stratégique doit exclure de ses délibérations les membres non indépendants du Comité pour l'examen des points susceptibles de poser un problème de déontologie ou de conflit d'intérêts.

 

Au cours de l’année 2011, le Comité Stratégique s’est réuni trois fois. Ses travaux ont concerné l’ensemble de la stratégie du Groupe et, en particulier, l’examen de projets d’acquisition.
Le règlement intérieur du Comité Stratégique a été amendé par le Conseil en date du 4 novembre 2010..

 

Audit

Le Comité des Comptes et de l'Audit est composé de Daniel Lebègue, Président, Guylaine Saucier, Jean-Claude Seys et Daniel Valot. Tous les membres de ce Comité sont indépendants. Selon son Règlement Intérieur, le Comité est composé de trois à cinq membres désignés par le Conseil d’Administration de la Société et choisis parmi les administrateurs et le censeur, conformément aux principes de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées de décembre 2008 élaboré par l’AFEP et le MEDEF. La durée de leur mandat coïncide avec celle de leur mandat d'administrateur ou de censeur.

 

Par leur expérience et les fonctions qu’ils ont occupées au cours de leur carrière, tous les membres du Comité ont une compétence de haut niveau en matière financière.
Le Comité a pour mission d’examiner la situation financière du Groupe, le respect des procédures internes ainsi que les contrôles et diligences effectués par les commissaires aux comptes et par la direction de l’audit interne. Il s’assure de la qualité et de la transparence des comptes du Groupe.
Le Comité des Comptes et de l'Audit s’est doté d’un Règlement Intérieur faisant ressortir deux missions essentielles :

• Mission comptable comprenant notamment l’analyse des documents financiers périodiques, l’examen de la pertinence des choix et de la bonne application des méthodes comptables, l’examen du traitement comptable de toute opération significative, l'examen du périmètre des sociétés consolidées, l’examen des engagements hors bilan, le pilotage de la sélection et la rémunération des commissaires aux comptes, le contrôle de tout document d’information comptable et financière avant qu’il ne soit rendu public.
• Missions de déontologie et de contrôle interne. Dans ce cadre, il appartient au Comité des Comptes et de l’Audit de s’assurer que les procédures internes de collecte et de contrôle des données permettent de garantir la qualité et la fiabilité des comptes de SCOR. Il appartient, par ailleurs, au Comité des Comptes et de l’Audit d’examiner les conventions réglementées, d’analyser et de répondre aux questions des salariés en matière de contrôle interne, d’établissement des comptes et de traitement des écritures comptables.

Le Comité peut entendre sur ces sujets les responsables financier et comptable du Groupe, le responsable de l'audit interne et les commissaires aux comptes. Au cours de l'exercice 2011, il a procédé à l'audition des commissaires aux comptes, du Directeur Financier Groupe (Group Chief Financial Officer) lors de l'examen des comptes annuels ainsi que du responsable de l'audit interne. L'examen des comptes par le Comité des Comptes et de l'Audit a été accompagné d'une présentation des commissaires aux comptes soulignant les points essentiels de leurs travaux, des résultats, des options comptables retenues ainsi que d'une présentation du Directeur Financier Groupe (Group Chief Financial Officer) décrivant l'exposition aux risques et les engagements hors bilan significatifs de l'entreprise.

 

Le Président du Comité peut convoquer toute personne susceptible d'apporter un éclairage pertinent à la bonne compréhension d'un point donné, la présence et l'information de cette personne étant limitées au point d'ordre du jour le concernant. Le règlement intérieur du Comité a été approuvé par le Conseil d’administration du 18 mars 2005 et amendé par le Conseil du 4 novembre 2010.

 

Au cours de ses quatre réunions en 2011, le Comité des Comptes et de l'Audit a délibéré principalement sur les sujets suivants : examen des comptes trimestriels et annuels, examen du rapport d'audit interne, gestion de la dette du Groupe, embedded value, impact des contentieux importants sur les comptes, revue annuelle des travaux des Comités d’Audit des filiales du Groupe, revue annuelle des normes et références Groupe (Group Policies, Group Guidelines).

 

Rémunérations et nominations

Le Comité des Rémunérations et des Nominations est composé de Claude Tendil, Président, Georges Chodron de Courcel, censeur, Charles Gave, Guylaine Saucier et Daniel Valot. Selon son Règlement Intérieur, le Comité des Rémunérations et des Nominations est composé de trois à cinq membres désignés par le Conseil d’Administration de la Société et choisis parmi les administrateurs et les censeurs. La durée de leur mandat coïncide avec celle de leur mandat d'administrateur ou de censeur.

 

Les quatre administrateurs membres de ce Comité sont indépendants.

 

Le Comité présente au Conseil des recommandations sur les conditions de rémunération du mandataire social et des membres du Comité exécutif du Groupe (COMEX), les retraites, les plans d’attribution d’actions, les plans d’options d’achat ou de souscription d’actions et formule des propositions relatives à la composition et à l’organisation du Conseil d’Administration de la Société et de ses Comités. Ses missions sont détaillées par le Règlement Intérieur du Conseil d’Administration.

 

Le Comité s’est réuni cinq fois au cours de l’année 2011. Ses travaux ont porté sur les plans d’attribution et de souscription d’actions, sur les modalités de rémunération du Président et Directeur Général et des autres membres du Comité exécutif du Groupe. Le Comité s’est concentré sur le renouvellement et la composition du Conseil d’administration. Le Comité a également travaillé sur l’organisation générale, la politique de rémunération et les plans de succession des collaborateurs clés du Groupe. Il a également procédé à une revue des jetons de présence et des frais des administrateurs du Groupe.

 

Le Président du Comité peut convoquer toute personne susceptible d'apporter un éclairage pertinent à la bonne compréhension d'un point donné, la présence et l'information de cette personne étant limitées au point d'ordre du jour le concernant. Le Règlement Intérieur du Comité des Rémunérations et des Nominations a été approuvé par le Conseil d’Administration du 18 mars 2005 et amendé par le Conseil du 4 novembre 2010..

Risques

Le Comité des Risques est composé de Peter Eckert, Président, Charles Gave, Daniel Lebègue, le groupe Malakoff Médéric (représenté par Guillaume Sarkozy), Guylaine Saucier, Jean-Claude Seys et Daniel Valot.

 

Tous les membres du Comité sont indépendants.

 

Le Comité a pour mission d’identifier les risques majeurs auxquels le Groupe est confronté, tant à l’actif qu’au passif et de s’assurer que les moyens de suivi et de maîtrise de ces risques ont été mis en place; il examine les principaux risques du Groupe et la politique d’Enterprise Risk Management (ERM). Au cours de l’année 2011, le Comité des Risques s’est réuni cinq fois et a étudié principalement les sujets suivants : analyse des principales expositions et des principaux risques du Groupe, appétence pour le risque, politique de rétrocession et émission d’obligations catastrophes, solvabilité et projet de passage à Solvency II, résultats du modèle interne de gestion actif-passif et d’allocation du capital, gouvernance et guidelines de la gestion d’actifs, contrôle interne et contrat d’assurance des mandataires sociaux.